Déposée le 29 novembre 2005 par FASQUEL JEAN-PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MACHINE A PAIN »
Le déposant est FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES domicilié(e) 20 Allée de la Guillotière,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASQUEL Jean-Philippe domicilié(e) 20 allée de la Guillotière,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACHINE A PAIN est expirée depuis le 29 novembre 2015.
FASQUEL JEAN-PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : PAIN CONSEIL , ALIMENTERE
FASQUEL JEAN-PHILIPPE, CHARLES - 20 Allée de la Guillotière,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France
FASQUEL Jean-Philippe - 20 allée de la Guillotière,21560 ARC SUR TILLE - 21560 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Farines ; mixes et prémixes, à savoir mélanges d'ingrédients et/ou d'additifs, et/ou d'auxilliaires technologiques, deshydratés, prêts à l'emploi ou à diluer sur farine, destinés à la realisation de produits finis de panification, de viennoiserie, de patisserie, de biscuiterie ; préparations faîtes de céréales et/ou graines ; pains ; levures biologique et chimique ; préparations de poudres alimentaires prêtes à l'emploi pour la réalisation de pains, viennoiseries, patisseries, gateaux. Communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et transmission d'informations ou de données par voie télématique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service de messagerie électronique ; forum de discussion. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; exposition (organisation) à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques ; micro-edition.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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